Prolongation contrats doctoraux et ATER

Message de Thierry Kirat, directeur de l’école doctorale SDOSE, aux doctorants.

Objet : prolongation contrats doctoraux et ATER.

 

Chères doctorantes, chers doctorants,

Suite à mon message précédent à propos de la circulaire en date du 26 juin 2020 de la Ministre sur la prolongation des contrats doctoraux et d’ATER, je reviens vers vous pour vous donner des informations pratiques. Une note du collège doctoral de PSL vient de m’être communiquée.

Les conventions CIFRE ne sont pas concernées par ce message. Je reviendrai vers les intéressé.e.s dès qu’un dispositif aura été mis en place pour les CIFRE.

Rôle respectif de Dauphine et de PSL :

Le directoire de PSL a décidé que les demandes de prolongation seraient examinées au sein des établissements, et que PSL rassemblerait les propositions pour les transmettre au ministère.

Dépôt de candidature :

Si vous le souhaitez, vous pouvez faire acte de candidature à une prolongation sur votre espace personnel dans ADUM (module « demande de prolongation de durée et/ou de financement »).

La date limite fixée par la circulaire ministérielle est le 31 décembre 2020.

Cependant, le ministère et PSL souhaitent disposer d’un maximum de propositions avant la fin septembre 2020.

Comme les demandes devront être examinées par le directeur de thèse, le directeur du centre de recherche et leur directeur de l’Ecole doctorale (auxquels se rajouteront les responsables de programmes doctoraux), dans les 3 mois de la demande, et que nous ne pourrons assurer cela en continu, 4 vagues de candidature et d’examen sont organisées.

Vagues de candidatures et d’examen des demandes :

Plusieurs vagues sont organisées. Les candidats concernés dans un premier temps seront les doctorants contractuels en 3ème année et les ATER en fin de 2ème année de contrat ; dans un deuxième temps les doctorants contractuels en 1ère et 2ème année seront concernés.

Vagues

Dates limites de dépôt des demandes dans ADUM

Cas concernés

Vague 1   

15 juillet 2020 à midi

Doctorants contractuels en fin de 3ème année

ATER en fin de 2ème année de contrat

Vague 2

7 septembre 2020 à midi

Doctorants contractuels en fin de 1ère et de 2ème année

Vague 3

16 novembre 2020 à midi

Pas de restriction

Vague 4

31 décembre 2020 à minuit

Pas de restriction

 

Esprit du dispositif :

La circulaire ministérielle et la note de PSL qui l’interprète indiquent que la prolongation n’est pas de droit :

a ) un contrat ne peut être prolongé que dans la mesure où la recherche a été impactée par la crise sanitaire.

b) le financement par le MESRI sera limité aux seules prolongations qui sont la conséquence de la crise sanitaire et qui sont nécessaires à la bonne conduite des travaux engagés.

c) La prolongation devrait être de 4 mois maximum. Toutefois, dans des cas exceptionnels, elle peut aller jusqu’à 12 mois.

Le tableau suivant donne des exemples.

Jusqu’ 4 mois (cas normal)

Jusqu’à 12 mois (cas exceptionnel)

Travaux de recherche rendus impossibles qui résultent ou nécessitent

  1. Des expérimentations
  2. Des enquêtes
  3. Des travaux de terrain
  4. Des consultations de fonds spécialisés
  5. La consultation d’ouvrages non numérisés (ou non consultables) pendant la crise
 

Reprise à zéro d’une expérimentation

Travaux sur des terrains à l’étranger

 

 

Ces exemples ne sont pas limitatifs. Si vous estimez que l’impact de l’état d’urgence sanitaire justifie une prolongation de plus de 4 mois, il vous faudra veiller à argumenter solidement votre demande.

Je vous invite à consulter la typologie des impacts définie par la Conférence des Présidents d’université (CPU), qui est reprise dans le module ADUM « demande de prolongation de durée et/ou de financement ». Une présentation est disponible ici https://www.aefinfo.fr/depeche/628231
 

Je reste à votre écoute, ainsi que l’équipe de la Direction du soutien à la recherche.

Cordialement,

Thierry Kirat
Directeur de l’Ecole doctorale SDOSE